Conditions Générales de Vente
Dernière mise à jour : 10/07/2026
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes réalisées sur le site ECHORYS.
1. Identification du vendeur
ECHORYS
Entreprise individuelle – Micro-entreprise
Juliette BERKANI
66 Rue de la Liberté
83480 Puget-sur-Argens
France
SIREN : 107042277
E-mail : bonjour.echorys@gmail.com
TVA non applicable – article 293 B du Code général des impôts.
2. Objet
Les présentes CGV définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne d'œuvres d'art proposées sur le site ECHORYS.
Toute commande implique l'acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente.
3. Les œuvres
Les œuvres proposées sont des créations originales réalisées par Juliette BERKANI, sauf mention contraire.
Chaque création est unique.
Les photographies sont réalisées avec le plus grand soin afin de restituer fidèlement les couleurs et les textures des œuvres.
Toutefois, les couleurs peuvent varier légèrement selon les réglages de votre écran.
Les légères irrégularités, effets de matière ou textures font partie intégrante du processus artistique et participent au caractère unique de chaque création. Elles ne peuvent être considérées comme des défauts.
4. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€).
La TVA n'est pas applicable conformément à l'article 293 B du CGI.
Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande.
ECHORYS se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment.
Le prix facturé sera celui affiché au moment de la validation de la commande.
5. Commande
La commande devient définitive après validation du paiement.
Un e-mail de confirmation est envoyé automatiquement au client.
ECHORYS se réserve le droit d'annuler une commande en cas de fraude, de litige antérieur ou d'impossibilité exceptionnelle de fournir l'œuvre.
6. Paiement
Le paiement est entièrement sécurisé via les solutions proposées sur le site.
Les données bancaires ne sont jamais connues ni conservées par ECHORYS.
7. Expédition
Les œuvres sont expédiées sous 3 à 5 jours ouvrés, sauf indication contraire.
Les envois sont réalisés via :
La Poste
Colissimo
Mondial Relay
Chaque œuvre est soigneusement protégée afin de garantir les meilleures conditions de transport.
Le client reçoit un numéro de suivi dès l'expédition lorsque celui-ci est disponible.
8. Livraison
Les délais de livraison dépendent du transporteur choisi.
ECHORYS ne saurait être tenue responsable d'un retard imputable au transporteur.
À réception du colis, le client est invité à vérifier son état avant ouverture.
En cas de colis visiblement détérioré, le client est invité à émettre des réserves auprès du transporteur et à contacter ECHORYS dans un délai de 48 heures.
9. Droit de rétractation
Conformément aux articles L221-18 et suivants du Code de la consommation, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation.
L'œuvre devra être retournée :
dans son état d'origine ;
soigneusement protégée ;
dans son emballage d'origine ou équivalent.
Les frais de retour restent à la charge du client.
Le remboursement sera effectué dans un délai maximum de 14 jours après réception et vérification de l'œuvre.
10. Œuvres personnalisées
Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, les œuvres réalisées sur commande ou personnalisées ne peuvent faire l'objet d'un droit de rétractation.
11. Réserve de propriété
Les œuvres demeurent la propriété d'ECHORYS jusqu'au paiement complet de leur prix.
Le transfert des risques intervient lors de la livraison.
12. Propriété intellectuelle
Toutes les œuvres présentées sur le site demeurent protégées par le Code de la propriété intellectuelle.
L'acquisition d'une œuvre originale ne confère en aucun cas les droits de reproduction, de représentation, de diffusion ou d'exploitation de celle-ci.
Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Les photographies, textes, logo et éléments graphiques du site sont également protégés.
13. Garanties légales
Le client bénéficie des garanties légales prévues par les articles L217-3 et suivants du Code de la consommation ainsi que par les articles 1641 et suivants du Code civil.
Ces garanties s'appliquent uniquement en cas de défaut relevant de la loi et non aux caractéristiques artistiques propres à une œuvre originale.
14. Responsabilité
ECHORYS ne pourra être tenue responsable des dommages indirects résultant de l'utilisation du site, d'un cas de force majeure ou d'un retard imputable au transporteur.
15. Données personnelles
Les données personnelles sont collectées uniquement dans le cadre de la gestion des commandes, du service client et des obligations légales.
Elles sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
La Politique de confidentialité est consultable sur le site.
16. Médiation de la consommation
J'espère sincèrement que nous n'aurons jamais besoin de cette partie.
Mais si une difficulté devait apparaître, je vous invite d'abord à me contacter.
Je privilégie toujours le dialogue et la recherche d'une solution simple et bienveillante.
Si cela ne suffisait pas, vous pourrez naturellement faire appel au médiateur de la consommation dont les coordonnées figurent ci-dessous :
Médiateur : [Nom de l'organisme]
Adresse : [à compléter]
Site internet : [à compléter]
17. Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
Tout litige sera, à défaut de résolution amiable, soumis aux juridictions françaises compétentes.
Un dernier mot…
Merci
Merci d'avoir pris le temps de découvrir mon univers.
Je crois profondément qu'une œuvre ne se choisit jamais complètement par hasard.
J'espère que celle qui rejoindra votre intérieur vous accompagnera longtemps et qu'elle continuera à raconter son histoire… auprès de vous.
Juliette…

